CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Date d’entrée en vigueur : 20 septembre 2025

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

MAKI SAN SARL
Nom commercial : UMAMIMONO
SARL au capital de 1 000 €
Siège social : 57 rue Jean Baspeyras, 33670 CRÉON
RCS Bordeaux : 984 902 601
SIRET : 98490260100017
TVA Intracommunautaire : FR30984902601
Téléphone : 07 56 86 31 14
Email : contact@umamimono.fr

Directeur de publication : Manon LALANNE-CLAUX
Hébergeur : Hostinger – UAB Hostinger, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site umamimono.fr par des consommateurs résidant en France métropolitaine et Corse.

Elles régissent les relations contractuelles entre MAKI SAN SARL (nom commercial UMAMIMONO), ci-après dénommée « le Vendeur », et l’acheteur, ci-après dénommé « le Client ».

ARTICLE 3 – PRODUITS

3.1 Description des produits

Le Vendeur propose à la vente, en tant que revendeur, des produits alimentaires (sauces soja, condiments, épices, etc.) et non alimentaires (articles de cuisine, vaisselle, décoration, textiles, jouets, cosmétiques, produits électroniques, etc.) du monde entier. Les produits sont décrits avec la plus grande précision possible.

3.2 Produits alimentaires – Informations spécifiques

Allergènes : Tous les allergènes présents sont mentionnés dans la description des produits
DLC/DDM : Les dates limites sont garanties à minima 6 mois lors de l’expédition (sauf mention contraire)
Origine : Les produits peuvent être importés du monde entier, l’origine est précisée dans chaque fiche produit
Conservation : Les conditions de conservation sont indiquées sur chaque produit
Nature des produits : Exclusivement produits secs, conserves et produits d’épicerie (aucun produit frais ou surgelé)

3.3 Produits non alimentaires – Informations spécifiques

Matériaux et composition : Les matériaux principaux sont indiqués dans la description
Entretien : Les instructions d’entretien sont précisées quand nécessaire
Utilisation : Les conseils d’usage et précautions sont mentionnés le cas échéant
Normes : Les produits respectent les normes européennes de sécurité (CE, REACH, etc.)
Âge minimum : Mention de l’âge minimum recommandé pour les produits le nécessitant

3.4 Obligations spécifiques par catégorie

Textiles : Composition des fibres conforme au règlement UE sur l’étiquetage textile Jouets : Conformité aux normes EN71, marquage CE obligatoire, restrictions d’âge respectées Cosmétiques : Conformité au règlement européen cosmétiques, INCI mentionné, tests d’allergie recommandés Électronique : Marquage CE, conformité RoHS, notice d’utilisation fournie Vaisselle/Cuisine : Contact alimentaire conforme aux normes européennes Décoration : Normes de sécurité domestique respectées

3.3 Photos et visuels

Les photographies présentées ne sont pas contractuelles et peuvent différer légèrement du produit livré.

ARTICLE 4 – PRIX

4.1 Prix des produits

Les prix sont indiqués en euros TTC et incluent la TVA française au taux en vigueur. Ils ne comprennent pas les frais de livraison facturés en supplément.

4.2 Révision des prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera seul applicable au Client.

ARTICLE 5 – COMMANDE

5.1 Processus de commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV et constitution du contrat de vente.

5.2 Confirmation de commande

Le Vendeur confirme la commande par email dans un délai de 24h ouvrées maximum.

5.3 Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, le Client en sera informé dans les plus brefs délais. Le Vendeur proposera soit un produit de substitution de qualité équivalente, soit l’annulation de la commande avec remboursement intégral.

5.4 Limitation de quantités

Le Vendeur se réserve le droit de limiter les quantités commandées par produit et par Client afin d’assurer un approvisionnement équitable. En cas de commande anormalement importante, le Vendeur pourra demander une justification ou refuser la commande.

5.5 Réserve de propriété

Les produits livrés demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au complet encaissement du prix. En cas de défaut de paiement, le Vendeur pourra reprendre possession des marchandises aux frais du Client.

5.6 Erreur de commande

En cas d’erreur manifeste entre le produit commandé et le produit livré, le Client dispose de 48h après réception pour signaler l’erreur. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée sauf vice caché ou défaut de conformité.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

6.1 Modalités de paiement

Le paiement s’effectue au comptant lors de la commande exclusivement par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe (Visa, Mastercard, Cartes Bleues).

6.2 Sécurisation des paiements

Les transactions sont sécurisées par Stripe. Le Vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.

6.3 Défaut de paiement et fraude

En cas de défaut de paiement total ou partiel, la livraison sera suspendue
En cas de fraude ou de chargeback abusif, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande
Les frais bancaires liés aux impayés seront facturés au Client
Le Vendeur se réserve le droit de demander des justificatifs d’identité ou de domicile avant validation de commande

ARTICLE 7 – LIVRAISON

7.1 Zone de livraison

Les livraisons s’effectuent uniquement en France métropolitaine et Corse.

7.2 Frais de port

Les frais de livraison sont calculés automatiquement en fonction du poids total du colis et de la destination. Ils sont clairement indiqués dans le panier avant validation de la commande.

Modes de livraison disponibles :

Colissimo : Tarif selon barème postal en vigueur (poids/destination)
Chronopost : Tarif selon barème postal en vigueur (poids/destination)
Point Relais : Tarif selon barème postal en vigueur (poids/destination)
Corse : Majoration de 3€ sur tous les tarifs métropolitains

Calcul du poids : Le poids facturé correspond au poids réel ou au poids volumétrique, le plus élevé des deux étant retenu. Le poids volumétrique est calculé selon la formule : (Longueur x Largeur x Hauteur en cm) / 5000.

Information transparente : Les frais exacts sont systématiquement affichés avant validation du panier. Aucun frais supplémentaire ne sera ajouté après confirmation de la commande.

7.3 Délais de livraison

Préparation : 2 à 3 jours ouvrés (délais prolongés possibles pour les produits en dropshipping)
Expédition France métropolitaine : 2 à 5 jours ouvrés
Expédition Corse : 3 à 7 jours ouvrés

Note : Pour les produits en dropshipping, les délais de préparation peuvent être étendus jusqu’à 7 jours ouvrés selon la disponibilité du fournisseur

7.5 Livraison en point relais

Délai de retrait : 15 jours calendaires maximum à compter de la mise à disposition
Colis non retiré : Retour automatique vers le Vendeur, frais de réexpédition à la charge du Client
Notification : Le Client est informé par SMS/email de la disponibilité de son colis
Responsabilité : Le Vendeur n’est pas responsable du non-retrait dans les délais

7.6 Livraison Corse et spécificités douanières

Contrôles douaniers : Les éventuels contrôles ou taxes douanières restent à la charge du Client
Délais variables : Les délais peuvent être prolongés en cas de contrôle douanier
Information : Le Client reconnaît être informé des spécificités de livraison en Corse Le Client doit impérativement :
Vérifier l’état du colis à la réception en présence du transporteur
Signaler immédiatement toute anomalie (colis endommagé, produits cassés, manquants) au transporteur ET au Vendeur
Émettre des réserves écrites sur le bon de livraison en cas de dommage apparent
Confirmer par email sous 48h maximum les dommages constatés avec photos à l’appui

En cas de produits cassés/endommagés :

Photos obligatoires du colis et des produits endommagés
Signalement sous 48h à contact@umamimono.fr
Remplacement ou remboursement intégral (frais de port inclus)
Nouveau colis expédié sous 72h après confirmation du dommage

ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION

8.1 Délai de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

8.2 Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

Les denrées périssables ou produits alimentaires entamés ou dont l’emballage a été ouvert
Les produits personnalisés ou sur-mesure
Les produits dont l’emballage a été descellé pour des raisons d’hygiène ou de sécurité alimentaire
Les cosmétiques dont l’emballage a été descellé ou entamé pour des raisons d’hygiène
Les produits en promotion ou soldés (sauf mention contraire)
Les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur
Les produits susceptibles de se détériorer rapidement
Les textiles sur-mesure ou personnalisés

8.3 Conditions de retour

Pour être accepté, tout retour doit respecter les conditions suivantes :

Produits non entamés, non ouverts, dans leur emballage d’origine
Étiquettes et notices d’origine présentes
Aucune trace d’utilisation ou de détérioration
Demande de retour formulée dans les délais légaux

8.3 Modalités de retour

Pour les retours « classiques » (droit de rétractation) :

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non entamés
Les frais de retour sont à la charge du Client
Adresse de retour : UMAMIMONO – 57 rue Jean Baspeyras, 33670 CRÉON
Le remboursement s’effectue dans les 14 jours suivant la réception du retour

Pour les retours suite à un problème (casse, erreur, défaut) :

Signalement obligatoire sous 48h à contact@umamimono.fr
Photos des produits concernés requises
Étiquette de retour fournie gratuitement par le Vendeur
Remboursement intégral incluant les frais de port initiaux
Ou remplacement gratuit selon la préférence du Client

ARTICLE 9 – GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

9.1 Garantie légale de conformité

Le Vendeur garantit la conformité des produits selon les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.

9.2 Garantie des vices cachés

Le Vendeur garantit les produits contre les vices cachés selon les articles 1641 et suivants du Code civil.

9.3 Produits alimentaires

Le Vendeur garantit la qualité et la salubrité des produits alimentaires dans le respect de la réglementation en vigueur.

9.4 Responsabilité transport et casse

Colis endommagé visible : Refuser le colis ou émettre des réserves écrites
Casse découverte après ouverture : Signalement sous 48h avec photos
Responsabilité du Vendeur : Remplacement ou remboursement intégral des produits cassés
Emballage : Le Vendeur s’engage à emballer soigneusement tous les produits fragiles

9.5 Garanties produits non alimentaires

Garantie légale : 2 ans pour les biens de consommation conformément au Code de la consommation
Défauts d’usage : Garantie contre les défauts d’usage normal dans les conditions prévues
Usure normale : Exclusion de la garantie pour l’usure normale, les chocs, la mauvaise utilisation
Produits électroniques : Garantie constructeur applicable + obligations DEEE (recyclage)
Cosmétiques : Aucune garantie en cas de réaction allergique, test préalable recommandé
Jouets : Garantie limitée à l’usage conforme à l’âge et aux instructions
Textiles : Garantie sous réserve d’entretien conforme aux instructions

9.6 Responsabilités spécifiques

Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de :

Réaction allergique aux cosmétiques (test patch recommandé)
Mauvaise utilisation des jouets (non-respect âge/consignes)
Accident lié au non-respect des consignes d’usage
Dysfonctionnement électronique dû à une mauvaise utilisation
Décoloration/déformation textile due à un mauvais entretien

9.6 Limites de responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de :

Mauvaise utilisation du produit par le Client
Usure normale des produits
Dommages résultant d’un cas de force majeure
Non-respect des conditions de conservation indiquées

ARTICLE 11 – AVIS CLIENTS ET CONTENU UTILISATEUR

11.1 Avis et commentaires

Modération : Le Vendeur se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout avis inapproprié
Véracité : Les avis doivent correspondre à un achat réel et refléter une expérience authentique
Contenu interdit : Propos diffamatoires, injurieux, racistes, ou sans rapport avec le produit
Utilisation commerciale : Le Client autorise le Vendeur à utiliser ses avis à des fins promotionnelles

11.2 Photos et contenus clients

Le Client autorise gracieusement le Vendeur à utiliser, reproduire et diffuser les photos et contenus qu’il partage (avis, réseaux sociaux avec mention @umamimono) à des fins commerciales et promotionnelles.

ARTICLE 12 – PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

12.1 Conditions générales

Éligibilité : Réservé aux clients particuliers ayant un compte actif
Points : Accumulation selon un barème défini et modifiable
Utilisation : Conversion en bons d’achat selon les conditions en vigueur
Expiration : Les points ont une durée de validité de 12 mois

12.2 Modification et résiliation

Le Vendeur peut modifier ou supprimer le programme de fidélité à tout moment avec préavis de 30 jours. Les points acquis restent utilisables pendant 6 mois après résiliation du programme.

ARTICLE 13 – UTILISATION DU SITE WEB

13.1 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site umamimono.fr (textes, photos, logos, design, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent au Vendeur ou à ses partenaires.

13.2 Utilisation autorisée

Usage personnel : Consultation et commande pour usage personnel uniquement
Interdictions : Reproduction, copie, revente, exploitation commerciale du contenu
Protection technique : Interdiction d’utiliser des robots, scrapers ou outils d’aspiration automatique
Liens : Les liens vers le site sont autorisés sauf opposition expresse

ARTICLE 14 – SERVICE CLIENT

Contacts :

Email : contact@umamimono.fr
Téléphone : 07 56 86 31 14 (du lundi au vendredi, 9h-18h)
Courrier : 57 rue Jean Baspeyras, 33670 CRÉON

Médiation : En cas de litige, le Client peut recourir à la médiation de la consommation auprès du Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP) – https://www.cmap.fr

ARTICLE 15 – DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, consultable sur le site. Les données sont collectées pour la gestion des commandes et peuvent être utilisées à des fins commerciales avec le consentement du Client.

Droits du Client : accès, rectification, suppression, opposition selon le RGPD. Contact DPO : contact@umamimono.fr

ARTICLE 16 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, photos, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent au Vendeur ou à ses partenaires.

ARTICLE 17 – SANCTIONS ET RÉSILIATION

17.1 Sanctions

Le Vendeur se réserve le droit de :

Suspendre ou annuler toute commande en cas de comportement inapproprié du Client
Refuser toute nouvelle commande d’un Client ayant fait l’objet de fraude, chargeback abusif ou comportement malveillant
Facturer les frais supplémentaires engendrés par le comportement fautif du Client
Supprimer les avis ou contenus inappropriés
Exclure du programme de fidélité en cas d’abus

17.2 Résiliation du compte

En cas de manquement grave aux présentes CGV, le compte Client pourra être suspendu ou supprimé sans préavis.

ARTICLE 18 – CLAUSE DE RÉVISION

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne. Il appartient au Client de consulter régulièrement les CGV avant toute commande.

ARTICLE 19 – CONSERVATION DES DONNÉES

Conformément aux obligations légales, le Vendeur conserve les données relatives aux commandes et à la facturation pendant 10 ans. Les données de navigation peuvent être conservées 13 mois maximum.

ARTICLE 20 – FORCE MAJEURE

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

ARTICLE 22 – OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES SPÉCIFIQUES

22.1 Produits électroniques et DEEE

Conformément à la directive DEEE, le Vendeur informe que :

Les équipements électroniques doivent être recyclés en fin de vie
Le symbole de la poubelle barrée figure sur les produits concernés
Les points de collecte sont disponibles sur www.ecosystem.eco
Le Client peut rapporter gratuitement son ancien appareil lors de l’achat d’un neuf

22.2 Cosmétiques

Notification CPNP : Tous les cosmétiques sont notifiés auprès de l’UE
Responsable UE : Coordonnées du responsable européen disponibles sur demande
Test d’allergie : Fortement recommandé avant première utilisation
Date de péremption : Respecter la PAO (période après ouverture) indiquée

22.3 Jouets

Marquage CE obligatoire : Présent sur tous les jouets
Restrictions d’âge : Strictement respecter les mentions d’âge
Surveillance : Utilisation sous surveillance d’un adulte si mentionné
Petites pièces : Attention aux risques d’étouffement (< 3 ans)

22.4 Textiles

Composition : Étiquetage conforme au règlement UE 1007/2011
Entretien : Symboles d’entretien normalisés ISO 3758
Substances dangereuses : Conformité REACH pour les colorants et traitements

ARTICLE 23 – NULLITÉ PARTIELLE

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables.

ARTICLE 23 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents après tentative de médiation auprès de la CMAP.

MENTIONS SPÉCIALES :

Traçabilité : Tous nos produits alimentaires respectent les obligations de traçabilité
Étiquetage : Conforme au règlement INCO sur l’information du consommateur
Import alimentaire : Produits importés conformément aux réglementations douanières et sanitaires européennes et françaises
Import non alimentaire : Produits conformes aux réglementations européennes (CE, REACH, RoHS, directive jouets, règlement cosmétiques selon les catégories)
DEEE : Information sur le recyclage des équipements électroniques fournie
Sécurité jouets : Conformité directive 2009/48/CE sur la sécurité des jouets
Stockage : Entreposage dans des conditions optimales de température et d’hygiène

Conditions mises à jour le 20 septembre 2025
Version 1.0